| Conditions
Générales de Vente (CGV)
Floralrose.info
est un site de vente en gros par e-commerce.
Toutes les opérations exécutées sur ce site
web sont régissées par les lois
de l'article 97/7/CE , par l'italien D.L. 196/2003, par les Francois
Contrats conc. consom. 1997 no 127, 132, 133 , par le Art. 1604
code civ., par l' Art. L 121-20 et L 121-20-3 (modifié par
la Loi 2008-3 art.28 03/01/2008) .
Les
prix affichés sur page produit sont à net de la TVA.
La TVA est 21 % pour tous les pays européens. Si vous ne
sont pas associées à un code ISO , Tva sera ajoutée
une fois commande est confirmée et placé. Si vous
fournir votre code ISO ( ou T. V. A. Nombre ) pendant l'enregistrement
, Tva ne sera pas facturés selon Ex. Art. 41 D. L. 331/93
. Code ISO est vérifié avant expédition et
l'utilisateur est obligé de fournir un valable code ISO de
laquelle il ou son organisation est en droit de . Abus de ce point
seront persécutés selon les lois internationales.
L'utilisateur
dégage Il Numero Verde S.A.S. de toute responsabilité
civile ou pénale
liée à l'utilisation de produits et services concernente
ce site.
Paiements
Paiements
acceptés sont: transfert de crédit, PayPal
, Visa, Mastercard, cartes rechargeables et cartes de prépaiement.
Les paiements par carte sont sécurisés par PayPal
SSL Secure Gateway.
Le transfert de crédits est d' avance : la marchandise est
expédiée 1
journée de travail après avoir recu le solde sur notre
compte bancaire.
Livraison
Livraison
in Belge , France et Suisse in 7 journées de travail .
Tracking
Number vous sera fourni après l'expédition des marchandises
.
Reclamations
Si
les marchandises livrées ne sont pas conforme à la
commande ou sont endommagé vous povez exiger une nouvelle
livraison respectant la commande , demander un échange contre
un article de même valeur ou demander lannulation de
la commande et le remboursement des sommes versées.
Droit
de rétractation
Le
droit de rétractation peut être exercé dans les 10 journées
de travail après livraison . Les marchandises doivent être retournées
à: Il Numero verde SAS, 15, rue Kennedy 20023 Cerro Maggiore
(MI) Italie. Nous vous payerons la journée de travail
apres avoir recu le rendu .
Privacy
Nous nous soucions de votre privacy . Aucune utilisation sera faite
de votre
renseignements personnelles hors des réglementations surnommées
.
Vous pouvez exiger la suppression de votre dossier personnel à
partir de notre
base de données en envoyant un e-mail à info@floralrose.info
.
|